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Instance

PRÉSENTATION

les instances et comités

Les instances consultatives

Le Centre Hospitalier, en tant qu’établissement de santé public et dans l’exercice de sa mission de service public de proximité, se réfère à des instances consultatives générales.

  • La Commission Médicale d’Etablissement (CME) : elle constitue l’instance représentative de la communauté médicale, pharmaceutique et odontologique. Elle donne son avis sur les réorganisations d’activité médicale. Elle organise le développement. La CME émet obligatoirement des avis sur la plupart des points rythmant la vie hospitalière et soumis aux décisions du directeur ou aux délibérations du conseil de surveillance.
  • Le Comité Technique d’Etablissement (CTE) : il est un organe consultatif représentatif des personnels non médicaux de l’établissement. C’est une instance appelée à donner son avis sur les orientations générales de l’établissement et ses principales règles de fonctionnement. Il est présidé par le directeur du CH.
  • Le Comité de Direction (CODIR) : il est composé des différents membres de l'équipe de Direction. Il se réunit une fois par semaine et permet de faire le point sur l’activité de l’établissement et sur l'avancement des différents projets..
Les instances délibératives
  • Le Conseil de Surveillance : il se prononce sur la stratégie et exerce le contrôle permanent de la gestion de l’établissement ; il délibère sur le projet d’établissement, le compte financier et l’affectation des résultats, toute mesure relative à la participation de l’établissement à une communauté hospitalière de territoire et le rapport annuel sur l’activité de l’établissement présenté par le directeur. Il donne son avis sur la politique d’amélioration continue de la qualité, de la sécurité des soins et de la gestion des risques ainsi que les conditions d’accueil et de prise en charge des usagers.
  • Le Directoire : il conseille et appuie le directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement. Il s’agit d’un lieu d’échange concernant les points de vue gestionnaires, médicaux et soignants. Le Directoire prépare le projet d’établissement et approuve le projet médical, notamment sur la base du projet de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques.
Les instances consultatives spécialisées
  • Le Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : il est chargé d’étudier et de donner des avis sur les problèmes relatifs à l’hygiène, la sécurité et les conditions de travail des agents.
  • Le Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiale (CLIN) : il est chargé de la lutte contre les infections nosocomiales, y compris la prévention de la résistance bactérienne aux antibiotiques. Il collabore avec l’Équipe Opérationnelle d’Hygiène Hospitalières(EOHH)
  • La Commission Locale Alimentation Nutrition (Inter-C.L.A.N) : elle a pour mission d’évaluer et d’accompagner la politique de la prise en charge nutritionnelle et hôtelière de l’établissement.
  • Le Comité de LUtte contre la Douleur (CLUD) : il coordonne toute action visant à améliorer la prise en charge de la douleur en fonction de référentiels scientifiques.
  • Le conseil du Bloc : il a pour rôle d’élaborer les règles de fonctionnement du bloc opératoire relatives à l’organisation du plateau technique dans un but d’optimisation des ressources et des moyens au service des activités de recours qui y sont réalisées, à la qualité et la sécurité de la prise en charge des patients, aux conditions de travail des personnels, aux conditions d’exercice des praticiens opérateurs et anesthésistes, et aux impératifs de formation des personnels médicaux et paramédicaux en raison du statut universitaire de l’Institution.
  • Le Comité du Médicament et des Dispositifs Médicaux (COMEDIMS) : il participe par ses avis à l’élaboration de la politique du médicament. A ce titre, il élabore la liste des médicaments et dispositifs médicaux stériles dont l’utilisation est recommandée dans l’établissement ainsi que des recommandations en matière de prescription et de bon usage des médicaments et dispositifs médicaux stériles et de lutte contre l’iatrogène médicamenteuse.
  • Les autres instances spécialisées
    • Le Conseil de vie dans les E.H.P.A.D : il permet au CH de garantir à ses résidants d’EHPAD, leurs droits en tant qu’usagers et leur participation à son fonctionnement.